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Du navire, esquisse de droit commercial maritime : articles 190 à 196, 216 à 220 du code du commerce by Fresquet, Raimond Frédéric de (1820-1871). Auteur du texte is a book available to read on EtoBox.

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Abandon du navire 40 Arrêt de puissance 108 Assurance à temps limité 90 Assurance des primes 103 Assurances actives et passives 92 Assurances conjointes 94 Assurances par séries 127 Assurances prohibées 97 Assurances (quid?) 71 Assurances sur bonnes et mauvaises nouvelles 97 Avaries (action d') 118 Avaries communes et particulières 119 Avenants (quid?) 79 Baraterie (quid?) 115 Billets de prime 91 Calcul des avaries 120 Capitaine tenu de chercher un autre navire 111 Caractères de l'assurance 76 Caution en cas de faillite 106 Caution pour le paiement 138 Chargé (justification du) 137 Commissionnaires 82 Confiscation 48 Construction du navire 24 Contrebande 95 Copropriété 50 Corps et quille 94 Date des polices 80 Défaut de nouvelles 134 Délais pour délaisser 128 Délaissement 46 Délaissement (Action) 126 Déroulement 116 Désignation du navire 86 Différence du neuf au vieux 121 Durée des risques 88 Echelle (faculté d') 88 Ecriture dans les polices 78 Ecriture dans les ventes 29 Escroquerie 101 Evaluation des marchandises 84 Facultés inconnues 83 Facultés (quid?) 12 Fausses déclarations 106 Feu à bord 113 Formes extrinsèques de l'assurance 77 Formes intrinsèques 81 Franc d'avaries 120 Fra

Author

Fresquet, Raimond Frédéric de (1820-1871). Auteur du texte

Language

FR