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Sécurité des Bateaux de Plaisance 2009 by hariga.consult is a document available to read on EtoBox.

What is Sécurité des Bateaux de Plaisance 2009 about?

Le document présente les prescriptions techniques de sécurité pour les bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures, établies par un arrêté du 19 janvier 2009. Il inclut des définitions précises des termes relatifs aux bateaux, ainsi que des exigences concernant leur construction, solidité et stabilité. Les documents administratifs sont désormais disponibles en version électronique authentifiée.

Author

hariga.consult

Language

FR