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L'avenir du clergé : mutualité ecclésiastique by Dedé, Emmanuel. Auteur du texte is a book available to read on EtoBox.

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AVANT-PROPOS 12 CHAPITRE I. - Pensions et secours ecclésiastiques sous l'ancien régime jusqu'à nos jours. 16 I. Les pensions sur bénéfices 16 II. Préoccupations de l'Assemblée Constituante et de l'époque révolutionnaire. - Le Décret du XIII Thermidor an XIII 19 III. Etablissement de la Caisse générale des retraites ecclésiastiques. Décret du 28 juin 1853 25 IV. L'avenir de cette Caisse 30 CHAPITRE II. - Les Caisses diocésaines de secours aux prêtres âgés et infirmes. 32 I. Historique, organisation, fonctionnement. Le caractère légale de ces Caisses 32 II. Les Caisses diocésaines menacées. La loi du 9 déc. 1905. Le Décret du 29 décembre 1905. Les pourvois devant le Conseil d'Etat 41 III. Pourquoi il est utile de défendre les Caisses diocésaines. A qui irait la dévolution de leurs biens 47 IV. La transformation de ces établissements en Mutualités de droit commun 51 CHAPITRE III. - L'organisation mutualiste du Clergé catholique. 56 I. Les Mutualités ecclésiastiques diocésaines: 1° Leurs buts; - 2° les cotisations, assurance-maladie et assurance-vieillesse; - 3° l'organisation; - 4° le fontionnement, responsabilité et placement des fonds 56 II. La Fédération nationale des Mutualités ec

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Dedé, Emmanuel. Auteur du texte

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FR