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La Faillite d'après le droit romain, monographie juridique par S. Vainberg,... by Vainberg, Sigismond (1843-19..?) is a book available to read on EtoBox.

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INTRODUCTION 15 LIVRE PREMIER. L'EXÉCUTION CORPORELLE 17 CHAPITRE PREMIER. Aperçu sur le droit commercial à Rome 17 CHAPITRE II. Condition du débiteur insolvable 22 § unique. Condition du débiteur d'après les Douze Tables 23 CHAPITRE III. Distinction entre une dette résultant d'un prêt d'argent et toute autre dette 27 § 1. Distinction de ces deux sortes de dettes par la loi des Douze Tables 27 § 2. Distinction entre deux sortes de dettes faites par la Lex Galliaecisalpinoe 29 § 3. Lex Galliae cisalpinae, chap. XXI 29 § 4.Lex Galliae cisalpinae, chap. XXII 35 § 5. Distinction entre les dettes d'argent et les autres faite par la Tabula Heracleensis 40 § 6. Eléments de la condamnation d'un débiteur insolvable 49 CHAPITRE IV. Le nexum et la contrainte personnelle 55 § 1. Notion du nexum 55 § 2. Différence entre le nexum et la mancipatio 59 § 3. Conséquence de l'acte fait par la forme du nexum 77 § 4. La manus iniectio, 88 § 5. Manus iniectio pro iudicato et pura 97 § 6. L'abolition du nexum par la loi Poetilie 100 § 7. La loi Poetilia et le commencement d'une cession de biens 106 LIVRE II. L'EXÉCUTION SUR LES BIENS DU DÉBITEUR 109 CHAPITRE PREMIER. L'envoi en possession 109 § 1. L'orig

Author

Vainberg, Sigismond (1843-19..?)

Language

FR