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Contribution à l'étude du droit coutumier lorrain. Des différentes formes de la propriété : fiefs, censives, servitudes réelles, par Victor Riston,... by Riston, Victor (1862-19..). Auteur du texte is a book available to read on EtoBox.

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BIBLIOGRAPHIE 14 INTRODUCTION 20 LIVRE PREMIER. - De l'alleu 28 LIVRE SECOND. - Des fiefs 34 CHAPITRE I. - Définition. Nature et origine des fiefs 34 CHAPITRE II. - Des modes d'acquisition des fiefs 37 CHAPITRE III. - Du contrat d'inféodation 40 Section 1re - De la capacité requise pour concéder un fief 40 Section 2e - De la capacité requise chez le concessionnaire d'un fief 44 Section 3e - Des choses qui peuvent faire l'objet d'une inféodation 59 CHAPITRE IV. - Classification des fiefs 61 CHAPITRE V. - Des obligations du vassal 65 Section 1re. - Notion et caractère des charges féodales 65 Section 2e - Etude des charges féodales 69 Section 3e - A qui les charges féodales devaient-elles être rendues 79 Section 4e - Par qui les obligations féodales devaient-elles être exécutées? 82 Section 5e - A quel moment les devoirs féodaux doivent-ils être exécutés? 90 Section 6e - De l'imprescriptibilité des devoirs féodaux 96 CHAPITRE VI. - Des devoirs imposés aux seigneurs 97 CHAPITRE VII. - Des droits du vassal sur son fief 99 CHAPITRE VIII. - Du retrait féodal 106 CHAPITRE IX. - De la sanction de l'inexécution des devoirs des vassaux 114 Notions générales sur le principe de séparation de la

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Riston, Victor (1862-19..). Auteur du texte

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FR